PREAMBULE
En vigueur au 3 octobre 2022
PREAMBULE
CYKL BicyclesGérant : Antoine Delmur
Registre du commerce : 911 820 587 00010
Numéro TVA intracommunautaire : FR81911820587
Tél.: 0695721698
Les Produits sont proposés à la vente exclusivement aux acheteurs (ci-après « Acheteurs ») ayant la qualité de consommateur qui se trouvent sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine, Corse et Belgique.
La livraison n’est pas assurée pour les destinations suivantes : DOM-TOM et Monaco
L'Acheteur, préalablement à sa commande, déclare :
- Que l'achat de produits sur www.cykl.store (ci-après « le Site ») est sans rapport direct avec son activité professionnelle, et qu’il est limité à une utilisation strictement non professionnelle ;
- Avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 1 - OBJET
Les présentes conditions de vente définissent les relations entre la CYKL Bicycles et l’Acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le Site, que l’Acheteur soit une personne morale ou une personne physique.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la CYKL Bicycles
CYKL Bicycles se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande de l’acheteur.
ARTICLE 2 - PRODUITS et SERVICES
2.1 Gammes de Produits
Pièces et accessoires : il s’agit de l’ensemble des produits tels que pièces et accessoires, disponible sous l’onglet « Pièces et accessoires » du Site
Prêt à rouler : il s’agit de l’ensemble des produits tels que les vélos montés et prêts à l’emploi, disponible sous l’onglet « Prêt à roulet » du Site
Personnalisé : il s’agit de l’ensemble des produits que l’Acheteur peut personnaliser à partir des pièces et accessoires et/ou des propositions faites sur le Site, disponible sous l’onglet « Personnalisé » du Site
Sur-mesure : il s’agit de l’ensemble des produits que l’Acheteur peut personnaliser à partir des pièces et accessoires et/ou des propositions faites sur le Site, disponible sous l’onglet « Sur-Mesure » du Site.
2.2 Caractéristiques et disponibilité des Produits
L'Acheteur doit prendre connaissance des Produits et de leurs caractéristiques. Il choisit ses Produits, sous sa seule responsabilité, en fonction de ses besoins.
En particulier, la responsabilité de CYKL ne saurait être engagée en cas d’incompatibilité entre les Produits commandés et les produits utilisés par l'Acheteur, ce dernier étant, de fait, seul à même de juger de la compatibilité des Produits commandés avec ceux qu’il utilise déjà.
Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques essentielles du ou des Produit(s) qu'il désire commander.
La validation de la commande garantit la disponibilité immédiate du Produit en vue d’une livraison dans les conditions de l’article LIVRAISON des CGV.
En cas d’indisponibilité d’un Produit, l’Acheteur en sera informé avant l’expédition de sa commande.
ARTICLE 3 – PRIX et MODALITÉS DE PAIEMENTS
3.1 – Prix applicable
Les prix figurant sur le Site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) en Euros (EUR) tenant compte de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) applicable le jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des Produits ou des Services.
CYKL se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Cette modification sera signalée à l’Acheteur avant toute commande finale.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de la commande, mais ne comprennent pas les éventuels frais de livraison (indiqués par ailleurs), pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après,
En tout état de cause, le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.
3.2 – Modalités de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l'Acheteur. Tout paiement incomplet ne correspondant pas au montant de l’achat donnera lieu à l’annulation de la commande.
Vous pouvez consulter les moyens de paiement disponibles en cliquant sur le lien suivant : www.cykl.store/paiements
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par CYKL au moment de l'expédition de la commande, à l'exception des commandes passées « contre remboursement », à savoir par paiement direct au transporteur à la date de livraison des Produits.
Pour les commandes payées par virement bancaire, la commande sera annulée de plein droit à défaut de réception du paiement dans un délai de quatre (4) jours à compter de l’enregistrement de la commande.
En cas d'achat par carte de crédit, le compte de l'Acheteur est débité le jour de la transaction.
L'Acheteur garanti à CYKL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
CYKL se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et/ou la livraison en cours. Quels que soient sa nature et le niveau d'exécution, en cas de non-paiement de la somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
En cas de suspicion de fraude, CYKL se réserve le droit de demander tout justificatif d'identité à l'Acheteur, de procéder à toute vérification adéquate et/ou de faire procéder au paiement par virement, en subordonnant l’exécution de la commande à la satisfaction de ces conditions.
ARTICLE 4 – LIVRAISON ET RECEPTION
4.1 Règles générales
Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.
L’Acheteur peut être livré à domicile ou dans un réseau de point relais.
4.2. Délais de livraison
Les délais de livraison dépendent du choix du mode de transport fait par l’Acheteur lors de sa commande.
Vous pouvez consulter les délais de livraison applicables à votre commande en consultant la page dédiée aux modes et frais de livraison accessible en cliquant ici www.CYKL.fr/static/livraison.html.
CYKL s’engage à respecter les délais de livraison indiqués, conformément à l’article L. 216-1 du Code de la consommation.
Conformément à l’article L.216-2 du code de la consommation, en cas de manquement de CYKL à son obligation de livraison du bien à la date ou à l'expiration du délai prévus au premier alinéa de l'article L. 216-1 ou, à défaut, au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, CYKL d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai.
Le contrat est considéré comme résolu à la réception par CYKL de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que CYKL ne se soit exécuté entre-temps.
Le consommateur peut immédiatement résoudre le contrat lorsque CYKL refuse de livrer le bien ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de livraison du bien à la date ou à l'expiration du délai prévu au premier alinéa de l'article L. 216-1 et que cette date ou ce délai constitue pour le consommateur une condition essentielle du contrat.
Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.
4.3. Réception
Si le colis arrive endommagé, ouvert ou souillé, il est conseillé à l’Acheteur de le refuser et d'indiquer les motifs de refus sur le bon de livraison. Il est également nécessaire de signaler l’incident à CYKL le plus rapidement possible en contactant le Service Client.
ARTICLE 5 – DROIT DE RÉTRACTATION
5.1 DELAI DE RETRACTATION – Limité pour les produits PERSONNALISÉ ET SUR MESURE
Vous disposez, en vertu de l’article L.221-28 du code de la consommation, d’un délai de quatorze (14) jours, à compter de la réception du(es ) produit(s), pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à motiver votre décision.
Tout produit incomplet ou endommagé suite à des manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, ne sera/seront pas remboursés.
CYKL Bicycles vous rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez reçu le ou les Produit(s) envoyé(s) via le moyen de paiement utilisé lors de la passation de la commande, sauf accord pour qu'il utilise un autre moyen de paiement.
Toutefois, conformément à l’article L.221-28 du code de la consommation le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, tels que les Produits de la catégorie SUR MESURE et PERSONNALISE ,
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, tel que et sans que cela soit limitatif, les éléments en carbone, de nature fragile. Ainsi, les cintres pontes et fourches en carbone ne peuvent pas faire l’objet d’un retour une fois monté et roulé ;
- La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
De ce fait l’Acheteur est particulièrement informé qu’aucun retour sur la base L.221-28 du code de la consommation, ne pourra être effectué sur les Produits PERSONNALISÉS ET SUR MESURE, tels que décrits ci-avant.
5.2 Délai et modalités de remboursement
L'exercice du droit de rétractation donnera lieu à un remboursement effectué par le moyen qui a été utilisé par l'Acheteur lors du paiement de la commande, à l'exception des paiements « contre remboursement » qui feront l'objet d'un remboursement par virement bancaire dès lors que l'Acheteur aura communiqué à CYKL ses coordonnées bancaires (IBAN et BIC).
Le remboursement sera effectué au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle CYKL a été informée de la décision de l’Acheteur de se rétracter.
ARTICLE 6 - GARANTIE
6.1 GARANTIE LÉGALE
Articles 217-4 à 217-7 du code de la consommation : 2 ans.
Lorsqu’il met en œuvre la garantie légale de conformité, l’Acheteur :
- la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
- Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
- l’Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.
- Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part de l'Acheteur, comme en cas d'usure normale du bien, d'accident ou de force majeure et la garantie de CYKL est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d'un vice.
En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables,
- l'utilisation anormale et non conforme des produits,
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article,
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un tiers, tel que les défauts résultants de matériaux que vous avez fournis ou ajoutés. (Par exemple, si vous mettez une batterie non conforme dans votre GPS).
- les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective ...)
- si vous ne pouviez pas ignorer le défaut au moment de l'achat. (Par exemple, si le vendeur vous en a informé).
A ce titre, l’Acheteur est invité à consulter la fiche Garantie en Annexe 1, détaillant notamment les cas d’exclusion par typologie de produits.
6.2 Garanties constructeurs
L’étendue des garanties constructeurs varie en fonction des Produits et marques concernés et sont disponibles sur les fiches produits sur le Site.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part de l'Acheteur, comme en cas d'usure normale du bien, d'accident ou de force majeure.
Au cas où la notice ne serait pas livrée avec le Produit, et sur simple demande de l’Acheteur, CYKL lui fera parvenir la notice ou un lien permettant d'y avoir accès.
Le Produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
6.3 Mise en œuvre
Pour toute réclamation, l’Acheteur doit transmettre à CYKL, ses coordonnées, les références du Produit et tout élément permettant de justifier l’objet de sa réclamation. Dans ce cadre, CYKL pourra également demander à l’Acheteur de lui transmettre les photographies et explications nécessaires pour accélérer le traitement de sa réclamation.
Pour la rapidité et l’efficacité de traitement des réclamations, un n° de retour sera attribué.
En cas de retour d’un Produit sans attribution préalable d’un n° de retour, CYKL ne peut garantir un traitement rapide de la réclamation.
Le Produit doit être retourné dans son état d’origine et, si possible, dans son emballage d’origine même partiellement altéré, avec l’ensemble de ses accessoires éventuels, et accompagné de tout élément complémentaire permettant un traitement rapide de la réclamation. En cas de dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, CYKL se réserve le droit d’émettre toutes réserves sur la réclamation.
ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du Site, des CGV, des photographies, mises en pages, infographies, est la propriété de CYKL et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITÉ
Les Produits proposés par CYKL sont conformes à la législation française en vigueur.
Conformément à l’article L. 221-15 du Code de la consommation, CYKL ne pourra être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de faute de l'Acheteur, pour une raison fortuite ou en cas de force majeure telle que définie à l’article 1218 du Code civil.
Le Site contient également des informations provenant des tierces personnes, et des liens vers d'autres sites web. CYKL ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu d'autres sites web.
ARTICLE 9 - DONNÉES PERSONNELLES
Les informations fournies à l’Acheteur au titre de ses données à caractère personnel sont accessibles ici : www.cykl.store/mentionslegales (Règlement UE2016/679 du 27 avril (RGPD) et loi n°78-17 du 6 janvier 1978).
Ces dernières font également partie des présentes CGUV.
CYKL indique par ailleurs avoir désigné un Délégué à la Protection des Données – Data Protection Officer (DPO) auprès de la CNIL joignable aux coordonnées suivantes :
Par courrier : S.A.R.L CYKL 2 Blvd Victor Hugo 34000 Montpellier
Par email : contact@cykl.store
À ce titre, les demandes des Acheteurs concernant les données à caractère personnel peuvent être adressées aux coordonnées susvisées.
ARTICLE 10 : SERVICE CLIENTÈLE
Pour toute information ou question, le service clientèle de CYKL est joignable par e-mail à cette adresse : contact@cykl.store
ARTICLE 11 – LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu’en règle générale, et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions des présentes conditions générales de vente relatives à la garantie contractuelle suppose que le Client honore ses engagements financiers envers CYKL.
En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à CYKL pour obtenir une solution amiable.
Dans les limites autorisées par la loi française, en cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux juridictions de la Cour d’appel de Montpellier, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
Annexe 1 – GARANTIE
En plus des éléments indiqués au CGV, la Garantie ne s'applique pas non plus dans le cadre de l’usure normale, l’utilisation non conforme du produit, les mauvaises manipulations, le non-respect de la notice de montage, les défauts ou dysfonctionnements suite à des chocs, impacts, chutes...
Aussi, Il est précisé à titre informatif, la liste ci-après (mais non exhaustive) des principales exclusions :
1. Le remplacement de consommables et les pièces d’usure
Plaquettes, disques, chambres à air, pneus, poignées, roulements, câbles, gaines, plateaux, galets, chaînes, cassettes, joints de fourches ou amortisseurs, rayons, cliquets, disques, surface de freinage sur les disques, patte de dérailleur, ampoules, liquide de freins...
2. L’utilisation non conforme des produits
Cadre : Usage non conforme, modifications, usage d’un nettoyeur haute pression.
Suspensions : Modifications, démontage non conforme, pression, entretien, nettoyeur haute pression, accumulation de boue, poussière, débris divers, ...
Transmission Entretien, lubrification, nettoyage, pièces non compatibles, .
Freins Purges mal effectuées, contaminations des plaquettes, disques non conformes ou non compatibles avec la marque du frein, usage d’un nettoyeur haute pression, pièces et huiles non compatibles,...
Périphériques Respect du couple de serrage, mauvaise utilisation, pièces non compatibles.
Roues Modifications, démontage non conforme du moyeu, usage d’un nettoyeur haute pression, mauvais entretien du corps de roue libre, roulements, tension de rayons non conformes, ...
Pneus Pression, montage, conditions inappropriées, ...
Électronique Mauvaise utilisation du chargeur ou de la batterie, ...
Textile Non-respect des consignes de lavage, ...
3.Les conséquences liées à l’utilisation non conforme auquel le produit est destiné (usage non adapté à la pratique)
Lors de l’achat du produit, des préconisations sur l’usage sont souvent divulguées dans le manuel ou par les conseils du vendeur. Sur un vélo, il est important de vérifier la pratique concernée par rapport à votre usage. Par exemple, un vélo de cross-country ne sera pas adapté à un usage intensif en descente, ainsi la garantie ne peut pas couvrir une utilisation non adaptée au produit, car les composants du vélo ne sont pas prévus à cet effet.
Nous indiquons, (lorsque les fabricants les communiquent), les classifications de produits par rapport à l’usage (VTT, roues...).
4.Les défauts et leurs conséquences dus à l’intervention de l’acheteur, d’un réparateur ou de sources extérieures
Réparateur non agrée par la marque, mauvais montage ou démontage, les chutes et les chocs, vol, dommages résultants d'incendie, foudre et tempête, corrosion, modifications des composants électroniques, ajout de pièces détachées non compatibles, utilisation de la pince atelier directement sur le cadre carbone, utilisation de produits d'entretien et d’outils non conformes aux préconisations constructeurs, numéro de série effacé, modifications de peinture, ...
5.Les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches produits
Nous indiquons sur des produits spécifiques des mentions d’installation ou d’usage. Il est important de respecter les mentions spécifiques, car elles conditionnent le bon fonctionnement du produit et sa garantie.
6.L’entretien négligé et/ou non conforme
Lors de l’usage du produit, il est conseillé d’entretenir le matériel pour garder le fonctionnement optimal. Dans le cas où l’entretien est négligé ou n’est pas conforme aux préconisations constructeurs, la garantie ne couvrira pas les défauts liés au mauvais traitement. Il existe ainsi des entretiens périodiques à effectuer pour garder la garantie.
CONSEIL : veillez à respecter les instructions d’utilisation communiquées par le fabricant dans le manuel ou sur le site internet de la marque.
